Temple noble art
Conditions Générales de vente
ENTRE
D’une part, la société PUGIL INVEST, SAS, capital 1 000 euros , 9 rue Molière – 75001 Paris, RCS Paris 800 517 906 (ci-après « Temple | Noble Art »)
ET
D’autre part, tout consommateur, personne physique majeure, souscrivant un cours de boxe en ligne (ci-après « le Client »).
Coordonnées complètes Temple | Noble Art
PUGIL INVEST, SAS au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 9 rue Molière – 75001 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n°800 517 906. NAF : 9311Z. TVA intracommunautaire : 85 800 517 906 00015. Contact : contact@temple-nobleart.fr
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») régissent toutes les ventes conclues entre le Temple | Noble Art et tout Client non professionnel sur le site internet temple-nobleart.com. Les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. La souscription de toute commande par le Client implique son adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve dans leur intégralité. Les présentes CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site à la date de passation de la commande – ladite version étant adjointe au courrier électronique adressé au Client par Temple | Noble Art pour accuser réception de sa commande et de son paiement –, toute autre version étant en conséquence inopposable au Temple | Noble Art, ce que le Client reconnait expressément.
La nullité de quelconque clause des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée et ce, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêtait pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté. L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par Temple | Noble Art ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux droits qu’il tient de cette clause ou de toute autre clause des présentes CGV, lesquelles continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de la part de Temple | Noble Art. A cet égard, il est précisé que le fait pour Temple | Noble Art de ne pas se prévaloir d’un manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes CGV ne saurait s’interpréter comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement.
Le choix du cours de boxe à l’unité se fait pendant le processus de commande, sur le site internet du Temple (temple-nobleart.com). Le cours de boxe à l’unité permet de réserver uniquement un cours de boxe sur sacs ou un cours de circuit training. Le Client choisi le club, le jour, l’heure et le cours souhaité avant de procéder au paiement.
La présence du Client est autorisée 30 minutes avant le début du cours qu’il a réservé et 45 minutes après la fin du cours qu’il a réservé.
Quand sa présence est autorisée dans un club, le Client peut participer au cours qu’il a réservé ainsi qu’à l’espace bar, au salon ainsi qu’aux vestiaires (sauna, douches, casiers, etc.).
Le Client doit être majeur pour acheter un cours de boxe à l’unité.
Le Client ne saurait transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle ou permanente, son cours de boxe.
Il est demandé au Client de produire un certificat médical permettant au Club de le conseiller dans sa pratique des activités sportives proposées. Le Client s’engage à communiquer toute information relative à sa santé dont le professeur qui encadre son cours devrait avoir connaissance. À défaut, le Client déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club et notamment la boxe ainsi que d’utiliser les services, matériels et installations après avoir pris connaissance des consignes d’hygiène et d’utilisation dédiées à chaque espace. Le Client accepte les risques inhérents à la pratique normale de la boxe, notamment lorsqu’elle est pratiquée avec opposition et qu’elle expose à un risque de blessure. Le Client déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment et/ou d’aucune blessure ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités et services objets du Contrat. Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent expressément en informer le Club. Le Client déclare avoir été informé et connaître les risques liés à la pratique des activités sportives du Club. En tout état de cause, le présent article n’exonère le Club d’aucune de ses obligations d’information et de conseil.
Le Client s’engage à respecter les consignes et recommandations que pourrait lui adresser le personnel ou les professeurs du Temple | Noble Art afin de pratiquer la boxe en préservant sa santé et sa sécurité ainsi que celles des autres Clients. Le Client déclare avoir bien pris connaissance du Règlement Intérieur, accessible sur le site internet temple-nobleart.fr. Le Client s’engage à respecter strictement le Règlement Intérieur, ainsi que les règles d’hygiène et de sécurité, qui pourraient lui être rappelées par le Temple. En cas de non-respect du Règlement Intérieur, le Temple | Noble Art se réserve le droit de prendre toutes mesures propres à assurer la préservation des intérêts de l’ensemble de ses Clients et notamment une exclusion temporaire ou définitive du Club.
Pour des raisons de sécurité collective des usagers, les effets personnels du Client ne sont pas acceptés dans les salles de cours. L’utilisation d’un casier individuel à l’intérieur des vestiaires est strictement limitée à la durée de la séance (à l’exception des casiers de location privatifs). Le Client a l’obligation de se pourvoir d’un cadenas afin de pouvoir le fermer. Le casier utilisé par le Client est considéré comme un prêt gracieux le temps de la séance. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le Club. Pour des raisons d’hygiènes et de sécurité Le Temple | Noble Art se réserve le droit d’ouvrir quotidiennement les casiers non libérés en cassant le cadenas le cas échéant sans indemnité pour son propriétaire.
Il est rappelé expressément au Client que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique, il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeur. Il s’engage néanmoins à remettre à l’accueil du Temple | Noble Art ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Temple en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés.
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de sa commande sur le site temple-nobleart.com pour faire part au Temple | Noble Art de son intention de se rétracter, sans motif ni pénalité, par email adressé à contact@temple-nobleart.fr.
Le Client dispose également d’un formulaire en annexe des CGV.
Les prix applicables s’entendent toutes taxes comprises, ils sont exprimés en euros et sont ceux en vigueur au jour de l’achat. Le Temple | Noble Art se réserve le droit de modifier ses tarifs.
La réalisation de visuels (photos, vidéos) au sein du Temple | Noble Art est strictement interdite sans l’accord exprès du Temple. Ce dernier se réserve le droit d’engager toute action pour faire valoir ses droits en cas de diffusion publique d’images réalisées au sein des Clubs.
Le Temple | Noble Art est susceptible de réaliser des visuels (photos, vidéos) dans lesquels le Client peut apparaître pendant 5 ans. Le Client autorise expressément le Temple | Noble Art à utiliser lesdits visuels pour promouvoir les clubs. Lesdits visuels pourront continuer d’être utilisés pour promouvoir les clubs et ce même après la résiliation de l’abonnement du Client. Le Client peut s’opposer à l’utilisation desdits visuels en l’indiquant par écrit à contact@temple-nobleart.fr ou SAS PUGIL INVEST – 9 rue Molière – 75001 Paris.
Le Club est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004 et règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018).
Le Temple | Noble Art est assuré auprès de la compagnie ACM IARD, sous le N° de police I8 3027943, pour les dommages directement liés à son activité et engageant sa Responsabilité Civile.
Les données concernant le Client sont destinées à la gestion de l’abonnement du Client par le Temple. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée « Informatique, Fichiers et Libertés ».
Le traitement informatique du dossier du Client dans le cadre de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, lui ouvre notamment un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données de son dossier. Pour user de cette faculté, l’abonné(e) doit s’adresser au service clientèle du Club ou par courriel à l’adresse suivante : contact@temple-nobleart.fr, en précisant son nom, prénom. Le Client peut également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
Les contrats conclus sur le site internet temple-nobleart.fr (données relatives à la commande de le Client et Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande) sont archivés pour une durée minimum de 10 ans. Le Client peut accéder aux contrats archivés en faisant la demande par courrier postal à l’adresse SAS PUGIL INVEST – 9 rue Molière – 75001 Paris.
Vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel vous n’avez pas de relation contractuelle en cours, conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. Tout consommateur a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur cette liste sur le site www.bloctel.gouv.fr.
Toute réclamation de la part d’un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée par email contact@temple-nobleart.fr ou par courrier Pugil Invest – 9 rue Molière – 75001 Paris.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues à l’amiable entre le Temple | Noble Art et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française, tout comme l’ensemble des informations contractuelles contenues sur le Site.
Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la Consommation, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre Service Client, le Client pourra recourir gratuitement à la médiation.
Le Vendeur précise au Client qu’il adhère au service de médiation CM2C qui peut être saisi gratuitement de 3 façons :
– En utilisant le service en ligne sur le site, vous remplissez le formulaire de votre demande.
– Par mail, à : cm2c@cm2c.net
– Par courrier, à l’adresse suivante : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Il peut aussi se rendre sur le site de la plateforme européenne des Règlements des litiges en ligne. Le site internet suivant www.economie.gouv.fr/mediation-conso comporte également toutes informations utiles en cas de litige transfrontalier.
A défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux français.
(Veuillez compléter et renvoyer le formulaire ci-dessous uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. Vous pouvez également y accéder au lien suivant : Formulaire de rétractation)
A l’attention de :
SAS PUGIL INVEST
9 rue Molière – 75001 Paris
E-mail : contact@temple-nobleart.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de :
Commande effectuée le :
Numéro de commande :
Nom du Client :
Adresse du Client :
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Signature : ________________________
Date :
Code de la consommation
Article L. 211-4
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L. 211-5
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L. 211-12
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Code civil
Article 1641
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648, al. 1
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Pour votre sécurité, voici les précautions que vous êtes invités à prendre lors de votre utilisation des espaces, notamment des vestiaires du club :
– Les serviettes que vous avez utilisées doivent être déposées dans le meuble prévu à cet effet à la sortie des vestiaires.
– Les cintres que vous avez utilisés doivent être rangés dans leur casier.
– La porte de votre casier doit être maintenue fermée par un cadenas personnel pour faciliter la circulation dans les vestiaires.
– Le sol des vestiaires peut être glissant. Il est recommandé d’être vigilant quand vous vous déplacez et de ne pas circuler pieds nus, c’est-à-dire de porter des chaussures adaptées à un sol humide.
– La porte de votre casier doit être ouverte avec précaution pour ne pas vous y cogner.
– Un cadenas pour verrouiller votre casier est obligatoire pour éviter le vol des effets personnels que vous y rangerez. Il est précisé que le club ne vous impose pas de ranger vos effets personnels, notamment de valeur, dans ce casier.
– Il est recommandé d’être vigilant pour ne pas se cogner aux barres horizontales de rangement situées au-dessus des bancs.
– Il est recommandé d’être vigilant dans le réglage de la température de l’eau de votre douche pour ne pas vous brûler avec une température trop élevée.
– Pour prévenir toute allergie, vous pouvez consulter au bar du club les fiches techniques des cosmétiques (gel douche, shampoing, déodorant, etc.) qui sont à votre disposition dans les vestiaires ainsi que les fiches techniques des produits nettoyants utilisés par les équipes de ménage.
– Pour prévenir tout risque infectieux, il est recommandé de ne pas être pieds nus dans la douche et de porter des chaussures adaptées.
– Il est vous est demandé de signaler à l’équipe du club tout comportement qui vous semblerait anormal et dont vous seriez temoin.
Ces indications vous sont communiquées pour votre sécurité et afin de vous rappeler votre responsabilité dans l’utilisation des équipements du club.
Pour consulter les autres CGV du Temple :
Le Club de boxe Temple s’inscrit dans la filiation du Noble Art, termes qui désignent la boxe depuis 1865 quand le Marquis de Queensberry a défini des règles qui privilégient l’agilité plutôt que la force.
La boxe est un sport avec des règles et des valeurs qui fondent le cadre moral, technique et esthétique de sa pratique. Il est essentiel de respecter son adversaire, d’exécuter les coups dans les règles de l’art et même d’avoir du style dans sa façon de boxer.
Les Membres du Temple participent aux cours de boxe et partagent un art de vivre que célèbrent des événements exclusifs comme le Gala du Club.